Je déterre ce topic pcq j'ai également quelques questions sans réponse.

Hormis le dédouanement comment est-il possible d'obtenir le papier de conformité ?

D'après ce que je sais, c'est le constructeur qui doit fournir cette conformité.
Or Cagiva n'existant plus (racheté par MV Agusta), comment l'obtenir ?

Apparemment MV Agusta ne délivre pas la conformité par qu'ils ne sont pas les fabricants !!!!!
Arrggrrrrrrr!!!

C'est une histoire de ouf!!!

Bref si quelqu'un arrive à m'éclairer, je suis preneur.

Manu.

D'après ce qu'on sait, MVAgusta n'est pas le fabricant, mais ils sont propriétaires de Cagiva, et le siège social est à la même adresse (celle de Cagiva où s'est installé MVA en fait).

Les conformités qu'on a pu avoir ont été faite comme ça : envoi au siège de Cagiva/MVA. Maintenant, les dernières qu'on a pu faire ont été archi-longues (2 ans) et parfois même sans aucune réponse, même négative.

A priori il faudrait contacter Virginio Ferrari Racing à Monaco qui ont pu faire faire les papiers pour l'un d'entre nous en 2 mois si je me souviens bien, moyennant 150€ il me semble.

Pour ce qui est du dédouanement, ça ne s'applique qu'aux motos situées en dehors de la CEE il me semble. Dans le cas de la Suisse, il le faut (du coup on est un peu dans le caca dans le cas de notre Bif), mais si il vient d'espagne, d'italie ou d'allemagne, à priori pas besoin... Attention, sur ce dernier point non plus je ne suis sûr de rien. Notre administration n'est pas encore à 2014, elle est restée quelque part avant les années 60 au niveau de la facilité... quand à la compréhension, je crois qu'elle n'a jamais existé...

Oui, concernant le dédouanement, c'est bien ce que j'avais compris. C'est-à-dire : ne concerne que les véhicules hors CE.

Sais-tu à quand remonte la conformité faite par Virginio Ferrari Racing ? Et est-il facile de prendre contact avec lui ?

... Sinon, il ne reste plus que ça...

AVIS À LA POPULASSE !!!

Recherche 2 CG monobif´
-1 pour Toane
-1 pour moi.

Ça devrait fonctionner

l'espoir fait vivre

VFR a pignon sur rue : http://www.vfracing.com/

Il me semble que le papier dont je te parle a été fait en 2013, donc ça ne date pas d'il y a trop longtemps...

Yep merci Toane

En fait il n'ont pas que pignon... ils ont carrément kit chaine sur rue...




...

Étaler le stock de pièces sur le trottoir, je trouve que ça fait mauvais genre, m'enfin.
Surtout à Monaco !!!

J'ai téléphoné aux services des Douanes à Bayonne cette aprèm.
A priori pas de pb pour le dédouanement ici.
Il faut prendre rdv et venir avec la moto sur plateau, car malgré l'acte de vente précisant le prix, en présence de particuliers, c'est eux qui font foi sur la valeur du bien. Donc si j'achète la moto de Glassman 1000€ et que eux estime qu'elle en vaut plus, par exemple 1500€ pour la valeur collection, alors la TVA sera calculé sur LEUR valeur. Même si la machine a effectivement été achetée 1000€.

Ensuite il faut venir avec la carte grise au nom du vendeur, un acte de vente, même sur papier libre, précisant le prix de vente et les identités et coordonnées des vendeurs et la date de la vente.
Le douanier m'a dit que eux ne s'occupait que de la partie légale de situation pour le pays. D'après ce que j'ai compris, le formulaire d'import n'est pas important pour eux, et à partir du moment où ils m'ont donné le formulaire déclarant le dédouanement effectué, pas de pb pour la partie "technique".

Ce qu'il appelle la partie "technique", c'est le passage éventuel à la DREARE (anciennement DRIRE). Grosso-modo, il faut le certificat de conformité constructeur, la carte grise du vendeur, le formulaire de dédouanement, et les papiers ordinairement demandés pour obtenir la nouvelle carte grise.
Pour rappeler à ceux qui n'ont jamais fait cette démarche, pour certains pays le certificat de conformité ne vient qu'en certificat de conformité partielle. Par exemple pour l'Angleterre, les feux n'éclairent pas à droite, mais à gauche. Les optiques ne sont donc pas conformes.
Dans ce cas, il est précisé sur le certificat de conformité partielle les pièces qui sont à changer/vérifier. Il faut échanger ces pièces par celles donnant conformité en France (les bonnes optiques dans notre exemple), puis présenter (pour une centaine d'€uro, faut passer par là), la moto pour vérification et validation d'un certificat de conformité maintenant total.

A partir de là, on peut se représenter à la préf. avec l'ensemble des papiers et théoriquement, plus de soucis pour avoir la nouvelle carte grise.



On va commencer par le dédouanement, mais je me demande si le nom de la carte grise est bien celle du vendeur

To@ne a écrit :

On va commencer par le dédouanement, mais je me demande si le nom de la carte grise est bien celle du vendeur

T'as raison, sinon c'était trop simple

Mais effectivement, c'est ce que j'avais compris, pour une moto de provenance italienne, c-à-d sans modif´ pour la conformité.

conformité faite par Virginio Ferrari Racing ?

Salut Manu ; je suis passé par vfracing en juillet 2013,2 mois après ils m envoyaient la précieux sésame
.....dûment refusé par la préf sombre histoire de format du formulaire,ils me l ont refait au bon format en ...fev 2014( bilan 11 mois et 12000km sans carte grise... Mais 50 euros pour vfracing et ils sont très sympa

Bon à savoir. Ils t'ont fait ça par correspondance ou tu y a été, Seb ?

Ok merci Seb.
Tu viens d'éclairer mes sombres espoirs.
Je vais creuser de ce côté là