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Certificat de conformité
Posté : mar. 10 juil. 2018 18:44
par chris900
Salut le Forum,
est ce que quelqu'un sait comment importer et faire immatriculer un Elephant
en FRANCE à partir d'un pays de la CEE?
A qui faut-il demander les papiers qui vont bien et quels sont ils pour constituer
le dossier?
Merci pour votre aide
Re: Certificat de conformité
Posté : mer. 11 juil. 2018 00:53
par seb13
C est dans le titre, le sesame principalement compliqué à obtenir s appelle bien certificat de conformité, seul l importateur français peut te l obtenir, autant dire impossible...
Passé par là en 2013(iegt acheté en Allemagne), en fait l usine a aussi la possibilité de te le faire;après 2 demandes, je l ‘attend toujours...
L importateur cagiva pour Monaco,a l époque, me l’a obtenu après quelques mois (12!);
Le reste est simple comme bonjour, quitus etc ne pose aucune difficulté ;prépare toi à t’armer de patience( ou a rouler en fausse plaque...!!!)
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Re: Certificat de conformité
Posté : mer. 11 juil. 2018 10:33
par bushman
Normalement le certificat de conformité correspond à un type Mines.
Le plus souvent il y a la fourchette des numéros de série , c'est à dire qu'il n'est pas individuel.
Re: Certificat de conformité
Posté : jeu. 12 juil. 2018 23:09
par Dodln Thierry
Moi pour celle que j'ai acheté en autriche en 2015(ac édition finale)pour le certificat j'ai tout d'abord fait une demande a l'usine a varèze,aucunes nouvelles.Puis un pote m'a trouver un concessionnaire MV(raffin motos 01270 coligny)qui en 15jours c'est occupé de l'affaire moyennant 144euros,et après hors mi le quitus au centre des impots procédure normal,lorsque l'on pouvait encore avoir une personne en face de soit en préfécture,et recu ma carte a la maison durée de tout cela 4 mois.
Puis quelques temps après j'ai reçu gratuitement de l'usine un certificat mais bon trop tard
Re: Certificat de conformité
Posté : ven. 13 juil. 2018 11:30
par bushman
Si tu as gardé ton certificat il peut servir pour une autre moto du même type Mines.
Re: Certificat de conformité
Posté : ven. 13 juil. 2018 13:46
par chris900
Dodln Thierry a écrit :Moi pour celle que j'ai acheté en autriche en 2015(ac édition finale)pour le certificat j'ai tout d'abord fait une demande a l'usine a varèze,aucunes nouvelles.Puis un pote m'a trouver un concessionnaire MV(raffin motos 01270 coligny)qui en 15jours c'est occupé de l'affaire moyennant 144euros,et après hors mi le quitus au centre des impots procédure normal,lorsque l'on pouvait encore avoir une personne en face de soit en préfécture,et recu ma carte a la maison durée de tout cela 4 mois.
Puis quelques temps après j'ai reçu gratuitement de l'usine un certificat mais bon trop tard
Salut Thierry,
est ce que tu peux mettre ton document à dispo?
Merci
Chris900
Re: Certificat de conformité
Posté : ven. 13 juil. 2018 20:17
par Dodln Thierry
salut Chris,
Qu'entend tu par mettre a dispo?
Re: Certificat de conformité
Posté : ven. 13 juil. 2018 21:37
par sergio desmo
Que tu lui prêtes ou en fasse un pdf utilisable par les futures cornacs qui vont en chercher une à l’étranger.... non ?
Re: Certificat de conformité
Posté : sam. 14 juil. 2018 00:18
par Dodln Thierry
Je veux bien Sergio mais il a été établi pour la moto qui est la mienne numéro d'homogation et vin,tampon et signé de main propre par le responsable technique de chez MV.
Je ne sais donc pas si on va pouvoir s'en resservir pour d'autres.
Re: Certificat de conformité
Posté : sam. 14 juil. 2018 11:17
par sergio desmo
probablement pas jouable alors...
Re: Certificat de conformité
Posté : sam. 14 juil. 2018 13:48
par Dodln Thierry
Après voilà moi de toutes façon je ne m'en servirai plus donc si l'un d'entre vous pense pouvoir en faire quelque chose en le remaniant d'une façon légal où pas il est dispo.
Re: Certificat de conformité
Posté : sam. 14 juil. 2018 17:38
par charl88400
De la part de Thierry, si ça peut aider qqu
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Re: Certificat de conformité
Posté : jeu. 19 juil. 2018 23:56
par Elefafzéro
Ça a l'air simple donc : de deux choses l'une:
Puisqu'on le connaît, désormais, soit notre ami Eugenio ne voit pas d'inconvénient à ce que sa notoriété soit partagée entre nous,
jusqu'à son nom présent sur une page de notre forum :
Alors il suffit éventuellement de lui écrire une demande pour qu'il réalise un document comparable de déclaration
que la moto identifiée par son numéro a bien été produite en conformité avec les directives en vigueur au sein de la CEE au moment de son assemblage,
sur le modèle de celui qu'on lui transmet en copie en photo,
si Charl88400 est d'accord pour que ça serve comme ça,
et alors on envoie la lettre dans un colis avec quelques spécialités de notre région,
avec une lettre de motivation amicale,
soit on la joue beaucoup moins familièrement et on utilise tout autant ses coordonnées en lui demandant le certificat de conformité de façon plus impersonnelle et procédurière,
mais en y croyant tout autant!
Personnellement, je pencherais pour la première méthode,
avec des photos, une présentation,
et une profession de foi envers l'existence du père noël des cagivistes!
Re: Certificat de conformité
Posté : lun. 23 juil. 2018 17:30
par fifi81
si le PV de réception par type suffit,(2ème document) c'est effectivement jouable, par contre, s'il faut aussi le premier, il désigne une moto précise par son numéro de série (ici 5B002672, la mienne est la 5B002511 par exemple)
Re: Certificat de conformité
Posté : lun. 23 juil. 2018 17:33
par fifi81
Et Eugenio, il pense vraiment qu'un 900 AC, ça ne peut rouler maxi qu'à 148 Km/h