Ma 900 AC ...retrouvée

[elefantremens]

Oui peut-etre que tu arrivera a embrouiller l'administration dans ce cas de nouvelle immatriculation mais cela reste de ta responsabilitee en cas de peipins si revente......
De nos jours, pas de prise de risque,je la garderai

[elefantremens]

Et peu de monde pourra dire:

Je suis un VRAI cornac!

[Lucky]

je la garderai

C'est ce que je comptais faire en 2002, conserver ma moto pour la remonter un jour ou éventuellement pour pièces si je retrouvais la même. Mais depuis, j'ai acquis trois autres IE + celui, sans moteur, que je suis allé chercher la semaine dernière à deux pas du Mont Dore, et sans parler de l'Azzalin... Faudrait peut-être calmer le jeu, tu crois pas ?

[elefantremens]

La meme chose mais version garage/elef

http://www.youtube.com/watch?v=Ep4sK9wbzsg&app=desktop

[Lucky]

Sauf que chez moi, les bécanes brillent moins que les bouteilles d'Heineken de la pub !

[fifi81]

pour mon 750 AC accidenté en Octobre, l'expert à évalué les réparations à 3500 et la valeur de la moto à 2300, valeur de l'épave à 150 €. (voir le sujet "fifi 81 a pris un carton").
En fait ont été comptées dans les pièces à changer la roue avant et le guidon qui n'ont quasiment rien.
Je vais m'en tirer à priori pour entre 500 et 600 euros de pièces d'occase + la main d'oeuvre et les déplacements. (je fais pas réparer la carrosserie qui n'est que rayée)
Pour ce qui est de la carte grise, ma bécane est effectivement économiquement irréparable mais est techniquement réparable.
Comme je ne suis pas indemnisé par l'assurance, il n'y a aucune opposition inscrite.
Tu peux le savoir en consultant sur internet comme si tu voulais un certificat de non-gage.

Pour ce qui est du tribunal, ton assurance va se retourner contre le voleur, ce qui ne t'empêche pas d'essayer d'obtenir une réparation pour le préjudice subi, franchise, préjudice moral, temps perdu, etc.
C'est sûr que s'il est insolvable, ça fera pas lourd.

C'était une bleue ou une bordeaux?

[Fab11T]

ma bécane est effectivement économiquement irréparable mais est techniquement réparable.

C'était une bleue ou une bordeaux?

Une bleue. Idem, elle est techniquement réparable. D'après le courrier que j'ai reçu, pour lever l'opposition de transfert de CG, je dois présenter un rapport d'expertise certifiant que la moto a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité prévues par le premier rapport d'expertise, et que le véhicule est en état de circuler dans les conditions normales de sécurité.
Je vais me renseigner sur ce que l'expert a mentionné dans son premier rapport. Normalement, hormis la poignée de frein AV je ne vois pas ce qui pourrait être concerné (les rétros aussi ?).

J'ai regardé le neiman, soit je le remplace ou je ressoude les fils arrachés.

La butée qui immobilise le guidon a sauté, je devrais éventuellement en refaire braser une sur le cadre.

Aujourd'hui, je suis plutôt d'avis de garder ma moto. La batterie est en charge, j'essayerai de la remettre en route si possible.

Quelques photos:

[fifi81]

garder son elefant est toujours le meilleur plan, un peu comme l'or

[bruno 1]

Salut
J'ai vu un cadre de 900 AC avec CG pour 500 euros sur le bon coin il y a pas longtemps, je lui ai acheté quelques
plastiques d'origine. le mec habite dans le 87 à Peyrilhac. il a d'autres piéces.

J'ai son tel portable
A+
Bruno 1

[Fab11T]

Salut
J'ai vu un cadre de 900 AC avec CG pour 500 euros sur le bon coin il y a pas longtemps, je lui ai acheté quelques
plastiques d'origine. le mec habite dans le 87 à Peyrilhac. il a d'autres piéces.

Oui je l'ai aussi contacté.

[To@ne]

Ça me parait, comme à Lucky, un peu cher vu le prix de nos machines... Maint'nant si c'était la seule solution pour faire rerouler un engin, c'est donné...

[Fab11T]

J'attends des devis du réparateur et du cabinet d'expertise. Après relecture du courrier de l'expert, j'ai cru comprendre que le coût de la pièce à remplacer par un pro pour ne pas avoir d'opposition de transfert de CG s'élevait à 152 €. En gros, c'est le prix d'un MC + levier de frein AV.
Vu qu'elle a chuté à l'arrêt, il n'y aurait pas d'autres pièces à remplacer pour qu'elle puisse à nouveau circuler en toute sécurité.

J'attends quand même confirmation avant de me réjouir.

[To@ne]

Tiens nous bien au jus de ce dossier stp, car le plus grand flou règne sur ces foutus protocoles...

Merci à toi !

[Fab11T]

Article L327-1 du code de la route:
Les entreprises d'assurances tenues à un titre quelconque à indemniser les dommages à un véhicule dont un rapport d'expertise fait apparaître que le montant des réparations est supérieur à la valeur de la chose assurée au moment du sinistre doivent dans les quinze jours suivant la remise du rapport d'expertise proposer une indemnisation en perte totale avec cession du véhicule à l'assureur. Le propriétaire du véhicule dispose de trente jours pour donner sa réponse.

Article L327-2 du code de la route:
En cas d'accord du propriétaire de céder le véhicule à l'assureur, celui-ci transmet le certificat d'immatriculation du véhicule à l'autorité administrative compétente.

L'assureur doit vendre le véhicule à un acheteur professionnel pour destruction, réparation ou récupération des pièces en vue de leur revente ou reconstruction.

En cas de réparation du véhicule, celui-ci ne peut être remis en circulation et faire l'objet d'une réimmatriculation qu'au vu du rapport d'expertise certifiant que ledit véhicule a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité prévues par le premier rapport d'expertise et qu'il est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité.

Article L327-3 du code de la route:
En cas de refus du propriétaire de céder le véhicule à l'assureur ou de silence dans le délai fixé à l'article L. 327-1, l'assureur doit en informer l'autorité administrative compétente.

Celle-ci procède alors, pendant la durée nécessaire et jusqu'à ce que le propriétaire l'ait informée que le véhicule a été réparé, à l'inscription d'une opposition à tout transfert du certificat d'immatriculation. Elle en informe le propriétaire par lettre simple.

Pour obtenir la levée de cette opposition, le propriétaire doit présenter un second rapport d'expertise certifiant que ledit véhicule a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité prévues par le premier rapport d'expertise et que le véhicule est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité.

Un arrêté interministériel fixe la valeur de la chose assurée au moment du sinistre à partir de laquelle les dispositions prévues au présent article sont applicables.


Arrêté du 3 avril 1998 fixant la valeur de la chose assurée pour l'application de la procédure des véhicules économiquement irréparables



Le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le code de la route, et notamment l'article L. 27-1,
Arrêtent :



Art. 1er. - La valeur de la chose assurée mentionnée à l'article L. 27-1 du code de la route est fixée à 1 000 F.

Art. 2. - L'arrêté du 17 mars 1994 fixant la valeur de la chose assurée mentionnée à l'article L. 27-1 du code de la route est abrogé.

Art. 3. - Le présent arrêté entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant sa date de publication.

Art. 4. - Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et le directeur du Trésor sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 avril 1998.



http://www.sopea.fr/pdf/procedure-VEI.pdf si un expert zélé demande des réparations autres que celles suite à la chute.


Pour les 152 € annoncés plus haut je viens de voir que je me suis avancé, car l'arrêté de 1998 évoque un montant de 1000 F. Donc rien à voir avec le MC + levier de frein.

[Lucky]

En cas de refus du propriétaire de céder le véhicule à l'assureur ou de silence dans le délai fixé à l'article L. 327-1, l'assureur doit en informer l'autorité administrative compétente.

Celle-ci procède alors, pendant la durée nécessaire et jusqu'à ce que le propriétaire l'ait informée que le véhicule a été réparé, à l'inscription d'une opposition à tout transfert du certificat d'immatriculation. Elle en informe le propriétaire par lettre simple.

Perso, je n'ai jamais reçu aucun courrier de la part de la préfecture. Vu que les services de l'état, et en particulier ceux du ministère de l'intérieur, ne se privent généralement pas pour faire du zèle, je pense donc, pour expliquer le fait qu'il n'y a aucune opposition sur mes deux bécanes, que mon assureur n'a jamais signalé quoi que ce soit à qui que ce soit. Mais la loi l'y oblige-t-elle, vu notamment que les deux véhicules étaient techniquement réparables ?